Plaine Commune - Conseil de développement - Les contributions du conseil de développement

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Les contributions

Les contributions du conseil de développement

Le conseil est sollicité par Plaine Commune sur les décisions importantes qui engagent la communauté. Il peut également s’auto-saisir.

Toutes ses contributions sont disponibles en téléchargement ci-dessous :

	Budget 2009


Avis du Conseil de développement sur le budget 2009 de Plaine Commune > Télécharger (PDF - 50 ko)

	Projet du "Grand Paris" et de l'avenir de la métropole francilienne


Contribution " Projet du "Grand Paris" et de l'avenir de la métropole francilienne. Validée à l'Assemblée plénière du 2 octobre 2008. > Télécharger (PDF - 98 Ko)

	La culture


Contribution "La culture pour une identité communautaire et favoriser l’accès pour tous à la culture". Validée à l’Assemblée plénière du 10 juin 2008. > Télécharger (PDF - 80 ko)

	Les services d’aide à la personne


Contribution du groupe « Emploi et développement économique ». Validée à l’Assemblée plénière du 31 janvier 2008 > Télécharger (PDF - 118 ko)

	L'éco-développement


Contribution du groupe « emploi et développement économique ». Validée à l’Assemblée plénière du 31 janvier 2008 > Télécharger (PDF - 184 ko)

	Centre Aquatique Olympique de Plaine Commune


Avis du Conseil de développement. Validé à l’Assemblée plénière du 19 décembre 2007 > Télécharger (PDF - 153 ko)

	Le budget 2008 de Plaine Commune


Avis du Conseil de développement validé à l’Assemblée plénière du 15 novembre 2007 > Télécharger (PDF - 81 ko)

	Plan local de déplacements (PLD) - 7 juin 2007


Contribution du groupe « transports et déplacements » > Télécharger (PDF - 106 ko)

	Budget 2007


Contribution du Conseil de développement au budget 2007 de Plaine Commune > Télécharger (PDF - 71 ko)

	Habitat insalubre - 29 mars 2007


Contribution sur la résorption de l’habitat insalubre > Télécharger (PDF - 90 ko)

	SCOT -16 novembre 2006


Première contribution du Conseil de développement à l’élaboration du Schéma de cohérence territoriale de Plaine Commune (SCOT) > Télécharger (PDF - 131 ko)

	Projet d’agglomération - 30 mars 2006


Première Contribution du conseil de développement à l’élaboration du projet d’agglomération > Télécharger (PDF - 137 ko)

	Budget 2006 - 9 janvier 2006


Contribution du Conseil de développement sur le budget 2006 de Plaine Commune > Télécharger (PDF - 157 ko)

	Emploi - 15 décembre 2005


Développement local intégré Nouvelles Filières d’emploi et de formation Lutte contre les discriminations Premières contributions du Conseil de Développement sur l'emploi > Télécharger (PDF - 231 ko)

	Budget 2005 - 26 janvier 2005


Avis du Conseil de développement sur le budget 2005 de Plaine Commune > Télécharger (PDF - 120 ko)

	Jeux Olympiques - 9 novembre 2004


Avis du Conseil de développement sur les Jeux Olympiques Paris 2012 > Télécharger (PDF - 85 ko)

	Plan local de l'habitat - 6 octobre 2004


Avis du Conseil de développement sur le PLH communautaire > Télécharger (PDF - 192 ko)

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