Plaine Commune :
Mardi 15 avril 2008 à 19h, en séance publique au Stade de France et en direct sur Internet
Installation du conseil et élection du président
Publié le 28/03/2008
Après les élections municipales et l’installation des conseillers municipaux, c’est au tour de l’agglo de mettre en place un nouveau conseil communautaire.
Il sera composé de 58 conseillers qui prendront, pour les 6 ans à venir, les décisions qui concernent les quelque 334 000 habitants du territoire, en matière d’espace public, d’emploi et d’insertion, d’aménagement urbain, de développement économique, de transports, d'environnement, de lecture publique…
Rendez-vous le 15 avril 2008, à 19 heures,
Auditorium du Stade de France
Entrée porte T, côté avenue du Président-Wilson, parking P1 Nord
pour assister à l’installation du conseil communautaire et à l’élection du président de Plaine Commune.
A partir de 19 heures,
connectez-vous sur www.plainecommune.fr
pour suivre la retransmission vidéo
en direct du Stade de France
Un nouveau conseil communautaire, comment ça marche ?
Le conseil communautaire est constitué de délégués élus par les conseils municipaux. Il se réunit tous les mois en séance publique.
Comment sont désignés les conseillers ?
Chaque commune désigne au moins 2 conseillers municipaux, dont le maire.
Chaque ville ajoute ensuite 1 conseiller supplémentaire par tranche entamée de 8 000 habitants en fonction du résultat du dernier recensement connu à la date des élections municipales, soit 1999.
Sur cette base, le conseil communautaire sera donc composé pour les 6 ans à venir de 58 délégués issus des conseils municipaux et répartis comme suit :
- Aubervilliers : 10 délégués
- L’Ile-Saint-Denis : 3 délégués
- La Courneuve : 7 délégués
- Epinay-sur-Seine : 8 délégués
- Pierrefitte-sur-Seine : 6 délégués
- Saint-Denis : 13 délégués
- Stains : 7 délégués
- Villetaneuse : 4 délégués
Installation du nouveau Conseil
Le 15 avril 2008, les conseillers communautaires désignés par les villes éliront le président de l’agglomération et les membres du Bureau communautaire (vice présidents et conseillers délégués).
Election du président
Le président de Plaine Commune est élu parmi les membres du conseil, selon les règles applicables à l’élection des maires, soit au scrutin secret à la majorité absolue (ou relative en cas de 3e tour de scrutin). S’il y a égalité, c’est le conseiller le plus âgé qui est élu.
Election des vice-présidents et des conseillers délégués
Les conseillers communautaires élisent également les vice-présidents (ils seront au maximum 17, soit 30 % de l'effectif du conseil) et les conseillers délégués.
Les délégations des vice-présidents et des conseillers communautaires seront ensuite attribuées par arrêté du président.
Voir aussi :
> Les comptes-rendus des Conseils communautaires
> Les dates des prochains conseils
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