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Le SCOT : projet de territoire
Documents à télécharger

Documents d'information sur le SCOT disponibles au format PDF

Dossier mis-à-jour le 14 janvier 2010

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Newsletter n°1
 Modifications du SCOT 
Le SCOT approuvé par les élus de Plaine Commune le 23 octobre 2007 au terme de deux ans d'études et d'une enquête publique, a été modifié au conseil communautaire du 15 décembre 2009.
> Les modifications du SCOT (15/12/2009)
 Plaquette de présentation 
Un document récapitulatif qui explique les objectifs, la démarche, les étapes du SCOT de Plaine Commune
> Télécharger la plaquette
 Rapport de présentation 

Introduction au rapport de présentation

> Télécharger l'introduction

 

Document 1 : diagnostic

> Télécharger le diagnostic

 

Document 2 : Compatibilité avec les documents de planification

> Télécharger le document 2

 

Document 3 : Raison du choix effectué – Correspondance entre enjeux, PADD et DOG

> Télécharger le document 3

 

Document 4 : Les modalités de gestion et de suivi du SCOT

> Télécharger le document 4

 

Document 5 : Analyse de l’Etat Initial de l’Environnement

> Télécharger le document 5

 

Document 6 : Evaluation environnementale du SCOT de Plaine Commune

> Télécharger le document 6

 
 PADD 

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

> Télécharger le PADD

 

 

Cartes des objectifs du PADD

> Consulter les cartes
 DOG 
Document d’Orientations Générales (DOG)
> Télécharger le DOG

Cartes d'orientations d'aménagement du SCOT

> Consulter les cartes d'orientations
 Les lettres du SCOT 
Lettre 3
Téléchargez le troisième numéro de la lettre du SCOT (PDF - 252 ko)
> La Lettre du SCOT n°3
Lettre 2
Téléchargez le second numéro de la lettre du SCOT (PDF - 526 ko)
> La Lettre du SCOT n°2
Lettre 1
Une lettre d'information sur le SCOT pour faire le point sur l'avancée de la réflexion et des décisions relatives à la définition des orientations de notre projet de territoire.
> La Lettre du SCOT n°1
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