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Propreté / déchets

La Direction de la Propreté et du cadre de vie a pour objectif d'améliorer le cadre de vie des habitants et des usagers du territoire par la propreté et la gestion des déchets. Elle gère la collecte et le traitement des déchets ainsi que le nettoiement de l'espace public. Elle mène également des actions de sensibilisation au tri des déchets.

Plus de 30 tonnes de déchets sont collectées chaque année dans le cadre du nettoiement de l'espace public © DR

La compétence

La compétence exercée par la Direction de la propreté et du cadre de vie comporte trois volets :

  • La collecte des déchets
  • Le traitement des déchets
  • Le nettoiement de l'espace public

Les transferts à Plaine Commune des compétences " traitement des déchets " et " collecte des déchets " datent respectivement de 2001 et de 2002. La compétence " collecte des déchets " est prise en charge par Plaine Commune, et faiy l'objet de marchés publics.

La compétence " traitement des déchets " est déléguée au SITOM 93, syndicat de traitement des ordures ménagères de Seine-Saint-Denis. En outre, Plaine Commune assure le traitement des déchets recueillis dans les déchèteries communautaires de Pierrefitte-sur-Seine, Aubervilliers et Épinay-sur-Seine.

La compétence "collecte des déchets" est prise en charge par Plaine Commune, les collectes faisant l'objet de marchés publics. Les prestations et charges liées à la collecte et au traitement des déchets sont financées par la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et diverses recettes.

Plaine Commune a la charge de la propreté urbaine depuis le 1er janvier 2003. (La décision en a été prise en 2001 dans le cadre du passage de communauté de communes en communauté d'agglomération).

La politique communautaire

La politique communautaire porte sur les trois volets de la compétence :

La collecte des déchets

La collecte des déchets ménagers est organisée en trois secteurs géographiques :

  • Saint-Denis / L'Île-Saint-Denis
  • Aubervilliers / La Courneuve
  • Épinay-sur-Seine / Pierrefitte-sur-Seine / Villetaneuse / Stains.

En ce qui concerne les encombrants, la collecte est effectuée par passages mensuels.

> Consulter vos jours de collecte

Pour les entreprises : une redevance spéciale est instaurée par Plaine Commune depuis 2002. Les entreprises peuvent ainsi faire collecter un volume de déchets supérieur au volume hebdomadaire.

Collecte en apport volontaire pour le verre : 247 colonnes sont installées à Â  Aubervilliers, L'Île-Saint-Denis, Saint-Denis, Villetaneuse. Dans les autres villes du territoire, la collecte en porte-à Â -porte est organisée.

Colonnes enterrées : de 50 à 100 colonnes enterrées sont installées tous les ans depuis 2008.

Déchèteries : les trois déchèteries communautaires du territoire sont situées à Pierrefitte-sur-Seine, Epinay-sur-Seine et Aubervilliers. Elles gèrent la collecte par apport volontaire des déchets courants (encombrants, cartons, déchets verts, gravats, bois, tout venant, etc.) et de déchets spécifiques (peintures, solvants, batteries...).

Le traitement des déchets

Les déchets collectés par Plaine Commune sont traités de différentes façons en fonction de leurs caractéristiques : incinération, enfouissement, recyclage ou compostageCette mission confiée au SITOM 93,

Propreté urbaine

Élaborée en 2004, la politique communautaire du nettoiement a été complétée en 2008 par un plan communautaire de la propreté. Les orientations du plan communautaire de la propreté sont principalement mises en œuvre autour de sept axes de travail : 

  • La mutualisation des moyens humains et techniques et une présence renforcée des agents sur le territoire.
  • L'évolution des organisations pour mener les actions le plus globalement possible.
  • Des partenariats renforcés avec les acteurs de la propreté : prestataires, bailleurs, habitants, usagers, commerçants, services municipaux des villes.
  • L'instauration de mesures pour faire respecter le règlement communautaire de collecte et renforcer la lutte contre les dépôts sauvages.
  • L'amélioration du dispositif de communication, pour soutenir les actions des unités territoriales.
  • Le développement des actions de sensibilisation, prévention, éducation auprès des jeunes publics.
  • La mise en place de projets de service dans chaque unité territoriale qui s'appuient notamment sur le système de management de la qualité de la Direction. 

Les actions de propreté urbaine sont mises en œuvre par les unités territoriales, structures communautaires implantées dans les villes. L'organisation en unité territoriale permet l'intervention des équipes au plus près des  dysfonctionnements constatés et constitue un gage de réactivité.

Les missions exercées par chaque unité territoriale font l'objet d'un suivi quantitatif à travers la tenue de tableaux de bord (suivi des prestations de nettoiement réalisées, suivi du parc de matériel, suivi des fiches Allo Agglo).

Les agents

La Direction de la propreté et du cadre de vie est organisée en services mutualisés au siège de Plaine Commune, et en unités territoriales implantées dans les villes du territoire.

En relation directe avec les villes, les unités territoriales mettent en place des solutions de gestion afin d'appliquer la politique votée par les élus. Les agents, présents en permanence sur le territoire et en lien direct avec la population, assurent le nettoyage de l'espace public suivent le bon déroulement des collectes de déchets. Le territoire communautaire est découpé en six unités territoriales :

  • Aubervilliers
  • Épinay-sur-Seine
  • La Courneuve
  • Pierrefitte-sur-Seine / Villetaneuse / Stains
  • Saint-Denis / L'Île-Saint-Denis
  • Saint-Ouen

Plus de 600 agents travaillent à la Direction de la propreté et du cadre de vie. La quasi-totalité d'entre eux sont basés dans les unités territoriales.

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